Librairie : Les relations entre voisins(cliquez sur la vignette ou le titre pour acheter sur le site internet
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ordre décroissant de parution)|
Librairie : Les relations entre voisins (cliquez sur la vignette ou le titre pour acheter sur le site internet -
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Servitudes
et mitoyenneté : Le guide pratique
Sylvie Dibos-Lacroux - Emmanuelle Vallas-Lenerz Prat (21 janvier 2010) Collection : Les guides pratiques pour tous Présentation des limites au droit de propriété (servitudes privées et publiques, apparentes et non apparentes, continues ou discontinues) qui pèsent sur un terrain et dont le propriétaire ne peut s'exonérer. Les règles relatives à la mitoyenneté, au bornage et aux problèmes de clôture ainsi que les procédures (juridictionnelles ou non) à suivre pour résoudre les litiges sont expliquées. |
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La
guerre des voisins 
Hervé Pouchol Esprit libre éditions (28 mai 2009) Classés par ordre alphabétique, tous les sujets de conflits et différends entre voisins, de l'alarme à la zizanie en passant par le barbecue, le bruit des ânes, les dégradations, le paillasson et le voyeurisme. Journaliste à la télévision, H. Pouchol donne des conseils juridiques pour comprendre vers qui se tourner et comment se sortir d'une situation litigieuse. Avec des adresses utiles. |
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Guide
des troubles de voisinage
Frédéric Berenger - présentation Christian Atias Edilaix (23 mars 2009) Collection : Point de droit, n° 16 Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expose le régime de la réparation avec les modalités et les particularités procédurales. Chacune des catégories de troubles est analysée. |
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Troubles
de voisinage : Quels sont vos droits ?
Monique Ciprut Prat (12 février 2009) Collection : Les guides pratiques pour tous Trouvez les réponses à toutes vos questions : Comment faire cesser les aboiements du chien de votre voisin ? Votre voisin a-t-il le droit d'ouvrir une fenêtre sur votre jardin ? La perte d'ensoleillement est-elle considérée comme un préjudice ? Peut-on tondre sa pelouse le dimanche ? A quel tribunal s'adresser en cas de litige ? Un guide vraiment pratique pour résoudre tous vos problèmes : Des cas pratiques et des conseils simples et accessibles ; les textes de loi pour détendre vos droits ; des modèles de lettres et de contrats pour agir efficacement ; un lexique pour comprendre et utiliser les termes juridiques ; les adresses indispensables pour faciliter vos démarches. |
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Les
relations de voisinage : Plantations, bornage, servitudes, distances, mitoyenneté,
bruit...
le Particulier éditions (26 juin 2008) Collection : Guide encyclopédique Présente, dans un langage accessible à tous, les droits et obligations de chacun pour éviter que les petits ennuis de voisinage ne se terminent par une action devant les tribunaux. Les recours aussi bien à l'amiable que judiciaires sont détaillés pour aider le lecteur à défendre ses droits. Ouvrage accompagné de schémas et de modèles de lettres pour aider le lecteur dans ses démarches. |
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Troubles
de voisinage Francis Lefebvre (17 juin 2008) Collection : Dossiers pratiques Francis Lefebvre Etude générale de la responsabilité pour trouble anormal de voisinage et dossiers thématiques consacrés aux litiges les plus récurrents et aux règles permettant d'y mettre fin. Avec des modèles de lettres et d'actes pour faciliter les démarches amiables et judiciaires, et de nombreuses décisions de justice reproduites en annexe. |
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Les
relations entre voisins : Servitudes, Mitoyenneté, Nuisances, Règlement
des conflits Bernard Le Court Editions Delmas (8 juin 2006) 10 ème édition - Collection : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires Un exposé de l'ensemble des servitudes de droit privé ainsi que des servitudes administratives les plus courantes concernant les eaux courantes et pluviales, les immeubles et terrains, ainsi que les relations de voisinage. Aborde la question du règlement des conflits et litiges et propose de nombreux documents types, textes de loi et tableaux récapitulatifs. |
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Conflits
de voisinage
équipe rédactionnelle d'Intérêts privés Intérêts privés (8 décembre 2005) Collection : C'est mon droit Aborde les servitudes qui créent des droits sur la propriété d'à côté (droit de passage, tour d'échelle) mais aussi des obligations (vue, bornage), et les troubles de voisinage. Oriente vers les recours possibles. |
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Lutter
contre les troubles du voisinage Bernard Le Court Editions Delmas (16 juin 2004) Collection Delmas express Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettres à l'appui. |
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Evitez
les conflits de voisinage Michel Ravelet Editions L'Express (3 juin 2004) Collection : Les Essentiels Mieux vivre votre argent Aborde les sources de litiges entre voisins, notamment les bruits, les odeurs, les sertitudes d'urbanisme, ainsi que les murs mitoyens. Reprend les règles de droit applicables, apporte des précisions sur les usages locaux et traite des recours à la justice dans des cas graves. |
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Voisinage
: les règles du jeu
Valérie Svec Chiron (9 octobre 2003) Rassemble les textes juridiques essentiels et la jurisprudence en matière de voisinage, dans une optique de conseil et pour une cohabitation plus sereine. Contient des modèles de lettres et permet de connaître les droits et les obligations de chacun. |
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Les
relations de voisinage. Guide de particulier à particulier
Jean-Michel Guérin Ed. d'Organisation (3 novembre 1999) Collection : Les guides De particulier à particulier Comment délimite-t-on sa propriété ? Quand peut-on parler de mitoyenneté ? Qu'est-ce qu'une servitude et à quoi sert-elle ? Un guide pratique qui éclaire sur ces dispositions et bien d'autres. |
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