Librairie : La copropriété(cliquez sur la vignette ou le titre pour acheter sur le site internet
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ordre décroissant de parution)|
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Faites
baisser les charges de votre copropriété
Association des responsables de copropriété (ARC - France) Vuibert (15 décembre 2009) Collection: ARC-Vuibert Guide pour améliorer la gestion de sa copropriété : contrôler un budget prévisionnel, diminuer les charges liées au syndic et à l'administratif, diviser par deux les factures des petits travaux, optimiser les charges de personnel, négocier des contrats, etc. |
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Copropriété,
mode d'emploi
Intérêts privés (13 novembre 2009) Collection : C'est mon droit Ce guide explique comment la loi et le règlement organisent le fonctionnement de la copropriété autour de trois acteurs : le syndic, le conseil syndical et l'assemblée des copropriétaires. Les sujets abordés : demander la réunion d'une assemblée, élire le conseil syndical, responsabilité du syndic, garantie des créances. |
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Code
de la copropriété 2010
Jacques Lafond - Bernard Stemmer - Jean-Marc Roux Litec (29 octobre 2009) 14e éd. - Collection : Codes bleus Litec Cette nouvelle édition réunit l'essentiel des textes relatifs à la copropriété, notamment la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967, ainsi qu'une trentaine d'annexes thématiques. Outil de travail des personnes confrontées aux problèmes de copropriété, professionnels ou particuliers, dans la gestion d'un immeuble. |
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La
copropriété 2010 - 2011
François Givord - Claude Giverdon - Pierre Capoulade Dalloz (28 octobre 2009) 7e éd. - Collection : Dalloz action Explique les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux. A jour de la loi du 5 mars 2007, instituant un droit au logement, de l'ordonnance du 11 janvier 2007 pour la lutte contre l'habitat insalubre... |
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Dictionnaire
encyclopédique de la copropriété
le Particulier éditions (15 octobre 2009) Avec plus de 130 mots classés par ordre alphabétique, cet ouvrage offre un mode de circulation rapide et simple, vous permettant d’accéder directement aux thèmes qui vous intéressent. Illustré d’exemples concrets, de jurisprudences les plus récentes et de textes de lois, cet ouvrage de référence exprime à lui seul 60 ans d’expertise du Particulier dans le domaine de la copropriété. |
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Guide
de la copropriété des immeubles bâtis
Christian Atias Edilaix (3 septembre 2009) Collection : Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 8-9 L'ensemble des règles touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété, syndic, syndicat secondaire, syndicat. |
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Achat
ou vente d'un bien immobilier (1 CD-ROM)2009-2010 François Collart Dutilleul - Bernard Magois - Carole Blond - Philippe Laurent Delmas 5ème édition (22 juillet 2009) Collection: Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels (intermédiaires, notaires, avocats). Il aidera les premiers à préparer et mettre en oeuvre leur projet de vente ou d'acquisition. Les seconds disposeront d'une analyse complète des réglementations toujours plus nombreuses et complexes afin de mieux informer, conseiller ou mettre en garde, s'il le faut. Le vendeur a-t-il le pouvoir de vendre ? Tous les diagnostics techniques nécessaires ont-ils été réalisés ? Le bien satisfait-il aux normes de sécurité ? Le terrain est-il soumis à un plan de prévention des risques naturels ou technologiques ? Les documents d'urbanisme sont-ils à jour ? Comment les différents droits de rétractation de l'acheteur s'articulent-ils ? Quel est le mode de financement prévu ? Quelles sont les conséquences fiscales de la vente ? Quelle responsabilité pour chacun ? Mettant à la disposition des professionnels différents exemples de contrats préparatoires nécessaires à l'exercice de leur activité et leur proposant d'utiles aménagements, cet ouvrage répondra aussi aux interrogations des particuliers soucieux de préserver au mieux leurs intérêts. A jour de la loi du 25 mars 2009, de mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion, et de la loi du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit, cette cinquième édition, associant exemples et conseils, notamment sur cédérom apporte une réponse concrète, précise, accessible et documentée |
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Copropriété
: Statut, Gestion, Contentieux (1Cédérom)
Cyril Sabatié Delmas (22 juillet 2009) 20e éd. Collection : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires. Immobilier, construction et urbanisme Guide du régime juridique de la copropriété, des droits et obligations des copropriétaires et de leurs rapports avec le syndic. Les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. A jour des textes entrés en vigueur en 2005 et des nouvelles règles applicables à la copropriété. |
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Le
syndic de copropriété : Désignation-Mission-Responsabilité
Guy Vigneron Litec (18 juin 2009) Collection : Litec professionnels. Droit immobilier Explique la fonction du syndic de copropriété telle qu'elle est prévue par la loi : ses missions, ses pouvoirs, ses obligations, les particularités de son statut légal au sein de la copropriété, son mode de désignation, la durée de ses fonctions, etc. |
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Les
procès en copropriété immobilière (règles de procédure)
Christian Atias Edilaix (23 mars 2009) Collection : Point de droit, n° 17 C. Atias fait le point sur les principales dispositions légales et réglementaires relatives au contentieux de la copropriété immobilière, qui sont issues de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et du décret n° 67-223 du 17 mars 1967. |
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Copropriété,
mode d'emploi
Bruno Mathieu Delmas (3 décembre 2008) Collection : Delmas express Le point sur les règles juridiques de la copropriété : différenciation parties privatives-parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du contentieux. A jour des nouveaux textes entrés en vigueur. |
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Le
copropriétaire face à l'assemblée générale : comment se défendre ?
Christian Atias Edilaix (14 avril 2008) Collection : Point de droit, n° 11 Commentaire juridique des règles de composition de l'assemblée générale des copropriétaires, du pouvoir de celle-ci, de l'adoption de ses décisions, du contentieux des décisions et de la protection du copropriétaire. |
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Guide
des charges de copropriété
Christian Atias Edilaix (,15 mai 2006) Analyse la notion de charge de copropriété, les bases de détermination des créances du syndicat, le recouvrement des créances du syndicat. Comporte la liste alphabétique de quelques charges de copropriété. |
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La
copropriété Jean-Michel Guérin avec la collab. de Marthe Gallois Editions d'Organisation (2 février 2006) 4ème édition - Collection : Les guides De particulier à particulier Des informations et des conseils pratiques pour faire les meilleurs choix et bien connaître ses droits et ses devoirs : modèles de lettres, adresses utiles, annexes juridiques. |
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